OPENSCRIBE
Présentation de la marque OPENSCRIBE
Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPENSCRIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OPENSCRIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764630.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENSCRIBE est expirée depuis le 7 septembre 2020.
SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04